Préparer, tenir et archiver chaque réunion — convocation, présences, ordre du jour et décisions.
← Retour à l'espace Qualité| Nom Prénom | Collège | Présence |
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Cochez les sujets abordés — les huit thèmes réglementaires sont ceux de l'article R6231-4 du Code du travail.
| Décision / action | Responsable | Échéance |
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Page réservée à l'équipe. Données nominatives. À protéger par _auth.js (rôle admin). Chaque réunion enregistrée est archivée dans le Sheet « Qualité & Pilotage » (onglet Conseils) et sert de preuve à l'audit.